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PV non signer

Posté : 16 mai 2010 19:26
par toto44560
Salut a tous
Voila dans l'apres midi, j'ai ete pris a la jumelle a 115 pour 90 (en plein depassement avec la moto) "mort"
Resultat, 45€ et 1 point
Le gendarme fait sa paperasse et me donne le pv, moi je lui donne les 45€
Mais une fois cher moi, en regardant le pv de plus pres, il n'y a pas de signatures.Ni de moi, ni du gendarme
Donc ma question, est ce que c'est possible de contester, et si oui aupres de qui ?
Merci d'avance

Re: PV non signer

Posté : 17 mai 2010 11:53
par flacon030
Tres bonne question...
Mais je crois qu'a partir du moment ou tu a payé l'amande, c'est considérer que tu accepte le PV....
Donc plus de recoure possible.
A se faire confirmer.

Re: PV non signer

Posté : 08 juin 2010 11:46
par Hao
Ouai qui dit paiement, dit acceptation de l'infraction. ..evil.. ..evil..

Re: PV non signer

Posté : 08 juin 2010 18:45
par rst1002
heu, question bete t'as payé comment et quel adresse as tu sur le pv (rennes cedex ou d'un patlin du coin)... :?:

Re: PV non signer

Posté : 08 juin 2010 19:15
par toto44560
Du liquide, et il y a pas d'adresse sur la quittance

Re: PV non signer

Posté : 08 juin 2010 20:43
par rst1002
quand tu dis quittance , tu veux dire pv ou recu de payement... :roll:

Re: PV non signer

Posté : 08 juin 2010 20:57
par toto44560
bah, sur la papier c'est ecrit quittance ..compris..

Re: PV non signer

Posté : 12 juin 2010 23:36
par fp concept
Dès que tu paie sur place ta plus moyen de contester, et que ce soit signé ou pas ça change rien, c'est juste un "reçu" comme quoi tu a payé

Re: PV non signer

Posté : 13 juin 2010 21:53
par rst1002
la derniere fois que j'ai ue se genre de pv de la gendarmerie local (il y a tres longtemps) j'ai pas ue de point en moin... :roll:
ils encaissent et sont content... "mort"